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Enseignement supérieur et Recherche

• Groupe de travail sur la recherche
• Réunion du 9 juin 2009 - Mesurer les risques fiscaux du financement privé de la recherche
  Cette réunion a permis de soulever des interrogations qui ont dépassé largement le cadre prévu, ce qui nous amène à prévoir l’organisation d’un cycle de réflexions sur ces thèmes. Les principaux thèmes abordés étaient les suivants : le crédit d’impôt recherche, le principe de non-lucrativité et la TVA, les contreparties et les subventions.
• Réunion du 9 juin 2010
  « Création, gestion, financement de chaires : quels enjeux et perspectives pour les fondations aujourd’hui ? »